1- Contexte La présente rencontre intervient dans un contexte particulier marqué par la mise en œuvre et la concrétisation des engagements politiques de Monsieur le Président de la République notamment la promulgation de la nouvelle Constitution, la nouvelle loi électorale,
Le secrétaire général préside une réunion de coordination dédiée au plan d’action sectoriel pour la transformation numérique pour les années 2025-2026
Lancement de la campagne de labour et de semis pour la saison agricole 2024-2025

#Sécurité_Alimentaire #Images de la supervision par les autorités locales du lancement de la campagne de labour et de semis pour la #saison_agricole 2024-2025. Les exemples proviennent des #wilayas : #Laghouat, #Batna, #Béjaïa, #Biskra, #Béchar, #Blida, #Bouira, #Sétif, #Saïda, #Skikda, #Sidi_Bel_Abbès,
Réhabilitation et entretien des routes
La deuxième édition du Salon International de l’Investissement Agricole et des Technologies
Réferentiel national d’adressage
Documents de résidence
Cadre juridique : Arrêté du 23Mouharam 1409 correspondant au 4septembre1988 relatif aux certificats de résidence et d’hébergement. 1- Certificat de résidence et fiche de résidence : Où s’adresser ? La demande de certificat de résidence ou de fiche de résidence s’effectue, auprès
Sortie des mineurs à l’étranger
Cadre juridique : Loi n° 15-12 du 28 Ramadhan 1436 correspondant au 15 juillet 2015 relative à la protection de l’enfant. Sortie de mineur (âgé moins de 19 ans) accompagné de l’un de ses deux parents (père ou mère) :
La procédure d’agrément des bureaux d’études en aménagement du territoire
Ancrage juridique : Décret exécutif n° 21-93 du 25 Rajab 1442 correspondant au 9 mars 2021 fixant les conditions et modalités d’exercice de l’activité des bureaux d’études en aménagement du territoire. Arrêté du 18 Chaoual 1442 correspond au 30 mai
Commerce non sédentaire
ANCRAGE JURIDIQUE : Loi n° 04-08 du 14 août 2004, modifiée et complétée, relative aux conditions d’exercice des activités commerciales (Article 20) (JO N °52 du 18 Aout 2004).; Décret exécutif n°12-111 du 13 Rabie Ethani 1433 correspondant au 6





